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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DU JAUGUEYRON
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Clos du Jaugueyron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos du Jaugueyron
CLOS DU JAUGUEYRON, SARL

Numéro de dépôt :
3891896
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
Clos du Jaugueyron de CLOS DU JAUGUEYRON

Présentation de la marque Clos du Jaugueyron

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DU JAUGUEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos du Jaugueyron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLOS DU JAUGUEYRON domicilié(e) 45 RUE DE GUITON - 33460 - ARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 054 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS DU JAUGUEYRON, M. Théron Michel domicilié(e) 45 RUE DE GUITON - 33460 - ARSAC - France.

La marque Clos du Jaugueyron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Jaugueyron est expirée depuis le 26 janvier 2022.

CLOS DU JAUGUEYRON a également déposé les autres marques suivantes : NOUT


CLOS DU JAUGUEYRON, SARL - 45 RUE DE GUITON - 33460 - ARSAC - France - SIREN 524054954


CLOS DU JAUGUEYRON, M. Théron Michel - 45 RUE DE GUITON - 33460 - ARSAC - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590673 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée (Haut-Méda/Margaux) provenant de l'exploitation exactement dénommée : Clos du Jaugueyron.